UN ENSEMBLE IMMOBILIER • 55,18m² • Paris

- Lot numéro 3 : Au rez-de-chaussée, un LOCAL de 13,08 m2
Et le droit à l’usage des w.-c. communs situés dans la cour.
Et la copropriété à concurrence de 11/1.000èmes des parties communes générales.
- Lot numéro 14 : un LOGEMENT de 29,04 m2 comprenant au rez-de-chaussée une pièce en longueur, un escalier ; à l’étage deux pièces sous toiture.
Et le droit à l’usage des w.-c. communs situés dans la cour
Et la copropriété à concurrence de 26/1.000èmes des parties communes générales.
- Lot numéro 24 : Dans l’angle, situé au-dessus du lot numéro13 au 1er étage (à la suite du lot numéro 14 au premier étage), un LOCAL de 13,06 m2, numéros 165 et 166 du plan avec droit de passage par le lot numéro 13 et par l’atelier numéro 82 situés au rez-de-chaussée, droit pouvant être supprimé partiellement uniquement en ce qui concerne le passage par l’atelier numéro 82 à la demande du propriétaire du lot numéro 12, au cas où celui-ci ne serait pas en même temps propriétaire ou occupant du lot numéro 13, ce
droit de passage devant toutefois être supprimé au cas où le présent lot appartiendrait au même propriétaire que celui des lots 14 ou 23.
Et le droit à l’usage des w.-c. communs situés dans la cour
Et la copropriété à concurrence de 11/1.000èmes des parties communes générales.
Les lieux sont libres et inoccupés.
Cadastre : Section BR numéro 78