UN IMMEUBLE • Six-Fours-les-Plages

Ledit immeuble est composé :
- au RDC, d’un appartement de type T3 dépourvu de dispositif de chauffage, d’une surface Carrez de 50,21 m2 composé d’une pièce principale, de deux chambres dont une à usage de salle à manger, d’une cuisine indépendante, d’une salle d’eau, d’un local WC, d’une loggia et d’un jardin,
- au 1er étage Nord, d’un appartement de type T3 dépourvu de dispositif de chauffage, d’une surface Carrez de 51,24 m2 composé d’une pièce principale, de deux chambres, d’une cuisine indépendante, d’une salle d’eau, d’un local WC, d’un dégagement et d’un balcon,
- au 1er étage Centre, d’un appartement de type T2 dépourvu de dispositif de chauffage à l’exception de convecteurs électriques anciens, d’une surface Carrez de 51,73 m2 composé d’une pièce principale, d’une cuisine communicante, d’une chambre, d’une salle d’eau, d’un local WC, d’un dégagement et d’un balcon,
- au 1er étage Sud, d’un appartement de type T3 dépourvu de dispositif de chauffage à l’exception de convecteurs électriques anciens, d’une surface Carrez de 50,99 m2 composé d’une pièce principale, de deux chambres, d’une cuisine indépendante, d’une salle d’eau, d’un local WC, d’un dégagement et d’un balcon,
- au 2e étage Sud, d’un appartement de type T3 d’une surface Carrez de 50,72 m2 composé d’une pièce principale, de deux chambres, d’une cuisine indépendante, d’une salle d’eau, d’un local WC, d’un dégagement et d’un balcon,
- au 2e étage Centre, d’un appartement de type T2 d’une surface Carrez de 49 m2 composé d’une pièce principale, d’une chambre, d’une cuisine, d’une salle d’eau, d’un local WC, d’un dégagement et d’un balcon,
- au 2e étage Nord, d’un appartement de type T3 d’une surface Carrez de 51,24 m2 composé d’une pièce principale, de deux chambres, d’une cuisine indépendante, d’une salle d’eau, d’un local WC, d’un dégagement et d’un balcon,
- d’un garage côté Nord n° 1, alimenté en électricité et à l’état brut de maçonnerie, mesurant 6,62 m de longueur par 4,48 m de largeur et 2,03 m de hauteur. L’accès mesure 2,56 m,
- d’un garage situé en direction du Sud n° 2, alimenté en électricité et à l’état brut de maçonnerie, mesurant 7,96 m de longueur par 3,56 m de largeur et 2,40 m de hauteur. L’accès mesure 2,40 m,
- d’un garage n° 3, inoccupé, alimenté en électricité et à l’état brut de maçonnerie, mesurant 7,97 m de longueur par 3,00 m de largeur et 2,22 m de hauteur,
- d’un garage situé plus au Sud n° 4, inoccupé, alimenté en électricité et à l’état brut de maçonnerie, mesurant 8,00 m de longueur par 3,19 m de largeur et 2,26 m de hauteur,
- d’un garage en limite Sud n° 5, alimenté en électricité et à l’état brut de maçonnerie, mesurant 7,96 m de longueur par 3,20 m de largeur et 2,26 m de hauteur,
BAUX CONSENTIS - OCCUPATION :
- L’appartement du RDC est occupé en vertu d’un bail d’habitation non meublé signé et ayant pris effet le 1er novembre 2010, loyer initial de 560 € outre 10 € de provision sur charges,
- L’appartement du 1er étage Nord et le Garage n° 2 sont occupés en vertu d’un bail d’habitation non meublé signé et ayant pris effet le 1er décembre 1982 renouvelé le 1er décembre 1988 pour une durée de 3 ans, loyer déclaré de 476,48 € outre 17,15 € de provision sur charges,
- L’appartement du 1er étage Centre est inoccupé,
- L’appartement du 1er étage Sud est inoccupé,
- L’appartement du 2e étage Sud et le Garage n° 5 est occupé en vertu d’un bail d’habitation non meublé ayant pris effet le 1er juillet 1992, loyer initial de 560 € outre 15 € de provision sur charges,
- L’appartement du 2e étage Centre et le Garage n° 1 sont occupés en vertu d’un bail d’habitation non meublé ayant pris effet en 1998, loyer initial de 575 € outre 15 € de provision sur charges,
- L’appartement du 2e étage Nord est inoccupé,
- Le garage n° 3 est inoccupé,
- Le garage n° 4 situé plus au Sud est inoccupé.
Cadastre : section CY n° 29
Référence greffe : 26/07