UN APPARTEMENT DE TYPE T5 ET UNE CAVE • 76,22m² • Bagnols-sur-Cèze

- Numéro cinquante-sept (57) : Un appartement de type T5, situé au quatrième étage du bâtiment N, comprend couloir d’entrée, cuisine, salle de bains, wc, dégagement, séjour avec balcon, quatre chambres
dont trois avec placard et les six cent trente-quatre / cent millièmes (634/100.000èmes) des parties communes générales et les cinq cent quinze / dix millièmes (515/10.000èmes) des parties communes spéciales au bâtiment N.
- Numéro cent dix-sept (117) : Une cave d’une superficie approximative de 3,41 mètres carrés, située au rez-de-chaussée du même bâtiment et les vingt-huit / cent millièmes (28/100.000èmes) des parties communes générales et les huit / dix millièmes (8/10.000èmes)des parties communes spéciales au bâtiment N.
- Numéro trois cent treize (313) : Un emplacement de parking extérieur et les trente-cinq / cent millièmes (35/100.000èmes) des parties communes générales.
La superficie de la partie privative des BIENS soumis aux dispositions de l’article 46 de la loi du 10 juillet 1965 était fixée selon diagnostics en date du 22 juillet 2025, dans les proportions suivantes :
- 76,22 m2 au titre de l’appartement.
- 2,00 m2 pour le balcon.
- 3,10 m2 pour la cave.
Occupation : Le bien est occupé pat le propriétaire.
Cadastre : section BY n° 456
Référence greffe : 25/00069