UN APPARTEMENT DE TYPE 4 • 70,1m² • Villefranche-sur-Saône

- Lot numéro 339 : Dans le bâtiment Tour D, au sous-sol, UNE CAVE portant le numéro 33 au plan des caves.
Avec les 9/75.255èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.
Et les 5/10.000èmes des parties communes spéciales au bâtiment Tour D.
- Lot numéro 396 : Dans le bâtiment Tour D, au sud est, au neuvième étage, UN APPARTEMENT de type 4 comprenant selon procès-verbal de constat de description dressé le 27 juin 2025 par Maître Arnaud DENUZIERE, Commissaire de Justice associé à VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE (69) : une entrée, un salon avec balcon de 4,1 m², deux chambres, une cuisine avec loggia de 2,3 m², une salle de bain et un w.-c.
Superficie privative (Loi Carrez – hors loggia et balcon) : 70,10 m².
Avec les 449/75.255èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.
Et les 173/10.000èmes des parties communes spéciales au bâtiment Tour D.
- Lot numéro 435 : UN GARAGE portant le numéro 27 au plan de masse.
Et les 20,40/75.255èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.
Et les 30/960èmes des parties communes spéciales au bâtiment Ouest des garages.
- Lot numéro 650 : UN PARKING privatif portant le numéro 192 du plan de masse, sur le terrain.
Avec les 3/75.255èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.
Les lieux sont à l’abandon.
Cadastre : section AS numéro 119
Référence greffe : 25/00013