UN ENSEMBLE IMMOBILIER • Saint-Etienne

Les Lots n° 2, 17,18, 45, 30, 31, 37 et 38 de l’immeuble en copropriété :
Lot n° 2 : une CAVE au sous-sol du bâtiment A, figurant sous le chiffre 2, et les 4/1.000èmes des parties communes générales et les 15/1.000èmes des parties communes spéciales au Bâtiment A,
Lot n° 17 : un APPARTEMENT de trois pièces avec couloir de dégagement au 1er étage du bâtiment A, figurant au plan sous le chiffre 5, et les 88/1.000èmes des parties communes générales et les 283/1.000èmes des parties communes spéciales au Bâtiment A,
Lot n° 18 : une CAVE au sous-sol du bâtiment A, figurant au plan sous le chiffre 13, et les 11/1.000èmes des parties communes générales et les 36/1.000èmes des parties communes spéciales au Bâtiment A,
Lot n° 45 : un local à usage de CAVE ou DEPOT au sous-sol dans la partie sud du bâtiment annexe, et les
7/1.000èmes des parties communes générales et les 250/1.000èmes des parties communes spéciales du Bâtiment annexe,
Lot n° 30 : une PARCELLE DE JARDIN de 138m² délimitée et figurant au plan sous le chiffre 10, et les 192/1.000èmes des parties communes générales et les 333/1.000èmes des parties communes spéciales à l’immeuble H.
Lot n° 31 : une PARCELLE DE TERRAIN de 13,75m² sise au sud-est de la cour commune et figurant au plan sous le chiffre 14 sur laquelle a été édifiée une construction à usage de garage, et les 18/1.000èmes des parties communes générales et la totalité des parties communes spéciales à l’immeuble D.
Lot n° 37 : les 5/8° d’une PARCELLE DE TERRAIN de 12m² attenante à l’immeuble B et figurant au
plan sous le chiffre 18 sur laquelle a été édifiée une construction à usage de garage, et les 10/1.000èmes des parties communes générales et les 5/8° des parties communes spéciales à l’immeuble C.
Lot n° 38 : les 3/8° d’une PARCELLE DE TERRAIN de 12m² attenante à l’immeuble B et figurant au plan sous le chiffre 18 et les 6/1.000èmes des parties communes générales et les 3/8° des parties communes spéciales à l’immeuble C.
Les lieux sont, à l’heure actuelle, inoccupés.
Cadastre : Section EW N° 76
Référence greffe : 24/00033