DEUX APPARTEMENTS AVEC QUATRE CAVES ET UN JARDIN • La Trinité

Les lots de copropriété suivants, d’après le titre de propriété :
- Lot numéro un (1) : Au rez-de-chaussée UNE CAVE située au fond du garage, dont l’accès se fait par les parties communes en rez-de-chaussée,
Et les quatorze millièmes (14/1 000èmes) des parties communes générales.
- Lot numéro deux (2) : Au rez-de-chaussée UNE CAVE située au fond du couloir, dont l’accès se fait par les parties communes en rez-de-chaussée,
Et les sept millièmes (7/1 000èmes) des parties communes générales.
- Lot numéro trois (3) : au rez-de-chaussée UNE CAVE située au milieu du couloir à la deuxième porte à droite, dont l’accès se fait par les parties communes en rez-de-chaussée,
Et les six millièmes (6/1 000èmes) des parties communes générales. - Lot numéro quatre (4) : Au rez-de-chaussée UNE CAVE située au début du couloir à la première porte à droite, dont l’accès se fait par les parties communes en rez-de-chaussée,
Et les sept millièmes (7/1 000èmes) des parties communes générales. - Lot numéro cinq (5) : Au premier étage, UN APPARTEMENT situé au nord du bâtiment comprenant : une entrée, une cuisine, deux chambres, une salle de bains, un water-closet et deux placards, avec la jouissance privative et exclusive d’un JARDIN, Et les deux cent quarante-cinq millième (245/1 000èmes) des parties communes générales.
Il est précisé qu’il ressort du procès-verbal descriptif établi le 11 mai 2022 par Maître François GALTIER, Commissaire de justice, que le lot n° 5 est composé d’un hall, d’une cuisine, d’un salon, d’une chambre, d’une salle d’eau, d’un water-closet.
- Lot numéro six (6) : Au premier étage, UN APPARTEMENT situé au sud du bâti- ment comprenant : une cuisine, une salle de bains, un water-closet, une terrasse et une pièce principale, avec la jouissance privative et exclusive d’un jardin,
Et les cent soixante-dix-sept millièmes (177/1 000èmes) des parties communes générales.
Il est précisé qu’il ressort du procès-verbal descriptif établi le 11 mai 2022 par Maître François GALTIER, Commissaire de justice, que le lot n° 6 est composé d’une cuisine, d’un séjour, d’une chambre, d’un water-closet, d’une salle d’eau
- Lot numéro huit (8) : La jouissance exclusive et particulière d’un JARDIN situé au sud de la copropriété, et dont l’accès se fait par les parties communes,
Et les quarante-cinq millièmes (45/1 000èmes) des parties communes générales. OCCUPATION : Lot n°5 : L’appartement est LOUÉ en vertu d’un contrat de location à usage d’habitation principale non meublé en date du 01/05/2018.
Lot n°6 : L’appartement est LOUÉ en vertu d’un contrat dit de « colocation de logement vide », à usage exclusivement de résidence principale, en date du 01/04/2021.
SYNDIC : L’ensemble immobilier a fait l’objet d’un état descriptif de division et règlement de copropriété établi aux termes d’un acte reçu par Maître JOASSIN Notaire à Contes, le 20 mars 2018 publié et enregistré le 14 juin 2018, volume 2018P n°4987.
Cadastre : Section BA n°192
Référence greffe : 22/00072