UN ENSEMBLE IMMOBILIER • Peille

• Lot n° 1 : des vestiges de locaux autrefois constitués d’une pièce au NORD au rez-de-chaussée dans le
bâtiment A (Nord) (sans toiture ni planchers, en ruine) et les tantièmes suivants : indéterminés
• Lot n° 2 : des vestiges de locaux autrefois constitués d’une pièce au centre au rez-de-chaussée dans le
bâtiment A (Nord) (sans toiture ni planchers, en ruine) et les tantièmes suivants : indéterminés
• Lot n° 4 : des vestiges de locaux autrefois constitués d’une écurie située au sous-sol (ou rez-de-jardin) dans le bâtiment A (Nord) (sans toiture ni planchers, en ruine) et les tantièmes suivants : indéterminés
• Lot n° 5 : Bâtiment B, au sous-sol, écurie au Sud et les tantièmes suivants : indéterminés Il est précisé que les lots n°4 et n°5 sont issus de la division du lot n°3 suite à l’incorporation de la parcelle D 21
dans la copropriété.
• Lot n° 6 : Bâtiment B, au rez-de-chaussée, une pièce au Sud et les tantièmes suivants : indéterminés
Ledit immeuble ayant fait l’objet de EDD suivant acte reçu par Me SEASSAL, notaire à NICE le 24/09/1970
publié le 20/10/1970 vol. 8 n°10 et modificatif à EDD du 02/03/2006 publié le 16/03/2006 vol. 2006 P n° 1482
2°) - UNE PARCELLE DE TERRE sur laquelle est édifiée une maison à usage d’habitation
3°) - UNE PARCELLE DE TERRE
Occupation : La maison sise sur la parcelle D 19 est occupée (Titre d’occupation non connu)
D.P.E : Absence de DPE (Absence de chauffage)
Cadastre : sections D 20, D 21, D 19 et D 1161
Référence greffe : 23/00017