Adresse
58300
Sougy-sur-Loire
DATE DE L'AUDIENCE
06/04/2021 à 10:30VENTE TERMINÉE
Cette vente est terminée, aucune surenchère possible.
Terrain
58300 Sougy-sur-Loire
Description
LOT N°1 DE LA VENTE:
DIVERSES PARCELLES DE TERRES, PRÉS, PÂTURES ET LANDES dépendant du domaine de Maison Rouge, en ce compris une grange et dépendances se trouvant sur la parcelle 606, celle-ci ayant été réunie avec la parcelle B 618 est devenue B 955 selon procès-verbal du cadastre nº 11781 du 31 mars 2010 publié le 31 mars 2010 volume 2010 P nº 1563 :
- Section B nº 382 lieudit Le Taillis du Cloître pour une contenance de 3 ha 10 a 27 ca.
- Section B nº 404 lieudit Le Coteau pour une contenance de 5 a 62 ca.
- Section B nº 405 lieudit le Coteau pour une contenance de 7 ha 39 a 12 ca.
- Section B nº 406 lieudit Les Margets pour une contenance de 2 ha 97 a 20 ca.
- Section B nº 407 lieudit Les Margets pour une contenance de 3 ha 67 a 20 ca.
- Section B nº 408 lieudit Les Margets pour une contenance de 1 ha 42 a 60 ca.
- Section B nº 409 lieudit Les Margets pour une contenance de 3 ha 19 a 10 ca.
- Section B nº 411 lieudit Les Margets pour une contenance de 1 ha 84 a 40 ca.
- Section B nº 469 lieudit Le Champ Rouge pour une contenance de 1 ha 37 a 50 ca.
- Section B nº 542 lieudit Les bruyères et Les Crots pour une contenance de 6a70 ca.
- Section B nº 891 lieudit Le Taillis du Cloitre pour une contenance de 7 ha 88 a 13 ca.
- Section B nº 609 lieudit Le Cloitre pour une contenance de 92 a 57 ca.
- Section B nº 620 lieudit Le Champ Rouge pour une contenance de 25 a 00 ca.
- Section B nº 632 lieudit Les Bruyères et Les Crots pour une contenance de 2 ha 57a68 ca.
- Section B nº 907 lieudit La Mouille pour une contenance de 2 ha 08 a 31 ca.
- Section B nº 955 lieudit Le Cloitre pour une contenance de 81 a 04 ca et 72 a 25 ca, 8a79 ca.
La moitié indivise de la parcelle Section B nº 492 lieudit le Cloître pour une contenance de 6 a 63 ca, à usage de chemin d’accès à une grange, Et la moitié indivise de la parcelle Section B nº 607 lieudit le Cloître pour une contenance de 2a65 ca, à usage de chemin d’accès à une grange.
Une parcelle de pré sis à Sougy-sur-Loire lieudit La Feuilloure cadastrée :
- Section B nº 887 lieudit la Feuilloure pour une contenance de 1a09 ca.
- Section B nº 888 lieudit La Feuilloure pour une contenance de 9a74 ca.
Une parcelle de terre située à Sougy-sur-Loire cadastrée :
- Section B nº 951 lieudit Les Bruyères et Les Crots pour une contenance de 1 ha 03a35 ca.
Parcelles en nature de pré situées à Sougy-sur-Loire cadastrées :
- Section B nº 953 lieudit le Carnat pour une contenance de 17 a 43 ca.
- Section B nº 954 lieudit Le Carnat pour une contenance de 50 a 32 ca.
La parcelle cadastrée Section B 891 provient de la division de la parcelle B 592 en B 889 àB891 suivant acte d’échange et division de Maître JOURDIER, notaire à Decize, publié le 2 juin 2008 volume 2008 P nº 3011.
La parcelle B 907 provient de la division de la parcelle B 712 en B 906 et B 907 suivant acte de vente et de division de Maître DEBROUSSE, notaire à Decize, publié et enregistré le 20 avril 2005 volume 2005 P nº 2284.
La parcelle B 955 provient de la réunion des parcelles B 606 et B 618 suivant procès-verbal du cadastre nº 11781 en date du 31 mars 2010 publié au Service de la Publicité Foncière de NEVERS le 31 mars 2010 volume 2010 P nº 1563.
Une constitution de servitude de passage a été concédée à titre de servitude réelle et perpétuelle sur un chemin d’accès cadastré :
- Section B nº 410 Lieudit les Margets pour 45 a 45 ca.
- Section B nº 418 lieudit Maison Rouge pour 7a81 ca, (fonds servant)
Un droit de passage à pied et avec tous véhicules, au profit des parcelles cadastrées :
- Section B nº406 lieudit Les Margets pour 2 ha 97a20 ca.
- Section B nº409 lieudit Les Margets pour 3 ha 19 a 10 ca.
- Section B nº411 lieudit Les Margets pour 1 ha 84a40 ca (fonds dominant).
Le droit de passage ainsi concédé pourra être exercé en tout temps et à toute heure par l’acquéreur ou les membres de sa famille puis ultérieurement et dans les mêmes conditions parles propriétaires successifs du fonds
dominant.
Les parcelles B 887 et B 888 proviennent de la division de la parcelle B 374 en B 884 àB888 suivant acte d’échange et de division de Maître Jourdier, notaire à Decize, publié au Service de la Publicité Foncière de
NEVERS le 2 juin 2008 volume 2008 P nº 3011.
La parcelle B 951 provient de la division de la parcelle B 924 (qui provenait elle-même de la division de B 767 en B 923 àB924) en B 950 à B 951 suivant acte de vente et de division de Maître Jourdier, notaire à Decize, publié au Service de la Publicité Foncière de Nevers 1 le6août 2008 volume 2008 P nº 4406 et reprise pour ordre publiée le 18 septembre 2008 volume 2008 D nº 7402.
Les parcelles B 953 et B 954 proviennent de la division de B 949 (qui provient elle-même de la division de B 927 en B 948 à B 949 et de la division de B 881 en B 927 àB929).
Sur les biens appartenant à M. CAYRE Gérard situés sur la commune de Sougy-sur-Loire (Nièvre) : une fermette sise au lieudit "Les Feuilloux" comprenant :
- Bâtiment d’habitation de plain-pied composé :
- Au rez-de-chaussée d’une cuisine, deux pièces, WC, et à l’étage de deux chambres.
- Bâtiment d’exploitation, Terre et pré.
L’ensemble figurant au cadastre rénové de la commune de Sougy-sur-Loire :
- Section A nº 585 lieudit La Mouille pour une contenance de 1 ha 43 a 22 ca.
- Section A nº 586 lieudit La Mouille pour une contenance de 12 ca.
- Section A nº 609 lieudit La Mouille pour une contenance de 80 a 53 ca.
- Section A nº 653 lieudit La Mouille pour une contenance de 30 a 81 ca.
- Section A nº 671 lieudit La Mouille pour une contenance de 1 ha 02 a 25 ca.
- Section B nº 378 lieudit 3, route de Genève pour une contenance de 10 a 24 ca.
- Section B nº 380 lieudit La Feuilloure pour une contenance de 60 a 20 ca.
- Section B nº 389 lieudit Le Champ Pontaille pour une contenance de 3 ha 67 a 60 ca.
- Section B nº 390 lieudit Le Champ Pontaille pour une contenance de 6 a 56 ca.
- Section B nº 391 lieudit Le Champ Pontaille pour une contenance de 3 ha 38 a 90 ca.
- Section B nº 396 lieudit Les Prés des Vernes pour une contenance de 66 a 21 ca.
- Section B nº 398 lieudit Le Champ Dourneau pour une contenance de 20 ca.
- Section B nº 399 lieudit Le Champ Dourneau pour une contenance de 80 a 55 ca.
- Section B nº 401 lieudit Le Champ Dourneau pour une contenance de 1ha 50 a 62 ca.
- Section B nº 402 lieudit Le Champ Dourneau pour une contenance de 1ha 29 a 36 ca.
- Section B nº 403 lieudit Le Champ Dourneau pour une contenance de 1ha 58 a 24 ca.
- Section B nº 471 lieudit Le Champ Rouge pour une contenance de 12 a 21 ca.
- Section B nº 472 lieudit Le Champ Rouge pour une contenance de 1 ha 14 a 15 ca.
- Section B nº 619 lieudit Le Champ Rouge pour une contenance de 1 ha 29 a 70 ca.
- Section B nº 899 lieudit Le Champ Dourneau pour une contenance de 1ha 34 a 06 ca.
Il est précisé que la parcelle B nº 899 provient de la division de la parcelle B 400 en B 898 à 899 suivante acte de vente après division de Maître JOURDIER, notaire à Decize, le 13 septembre 2003 publié le 27 octobre 2003 volume 2003 P nº 5677.
Caractéristiques
Documents
Consignation :
8 000 euros chèque de banque à l'ordre du Bâtonnier Séquestre
Pour plus d'informations
Consulter le cahier des conditions de vente , s’adresser au Greffe du Juge de l'Exécution du Tribunal Judiciaire de NEVERS, sur rendez-vous par Tél au 03 86 93 44 44 ou au cabinet de(s) avocat(s).
Avocat poursuivant
Maitre Florence BOYER Avocat
12 rue Gambetta
58 000 NEVERS
03-86-61-85-85
Journal publicateur
Vente publiée par JOURNAL DU CENTRE - NIEVRE le 27/02/2021
GROUPE CENTRE FRANCE 45 rue du Clos Four, 63 056 CLERMONT FERRAND CEDEX 2
Statistiques
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