UN APPARTEMENT • 67,36m² • Meaux

- Lot n° 3 de l'EDD: dans le bâtiment A, au sous-sol, UNE CAVE. Avec les 26/10000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales, et les 5/1000èmes du sol et des parties communes spéciales au bâtiment A.
- Lot n° 6 de l'EDD: dans le bâtiment A, au premier étage, UN APPARTEMENT, d'une surface de 67.36 m². Ce lot ne peut être vendu qu'avec le lot n° 26 du bâtiment B. Avec les 1 355/10000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales, et les 260/1000èmes du sol et des parties communes spéciales au bâtiment A.
- Lot n° 22 de l'EDD: dans le bâtiment B, au rez-de-chaussée, UN CELLIER. Avec les 92/10000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales, et les 69/1000èmes du sol et des parties communes spéciales au bâtiment B.
- Lot n° 24 de l'EDD: dans le bâtiment B, au rez-de-chaussée, UN CELLIER avec ancien WC. Avec les 69/10000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales, et les 52/1000èmes du sol et des parties communes spéciales au bâtiment B.
- Lot n° 25 de l'EDD: dans le bâtiment B, au rez-de-chaussée, un ancien WC. Avec les 12/10000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales et les 9/1000èmes du sol et des parties communes spéciales au bâtiment B.
- Lot n° 26 de l'EDD: dans le bâtiment B, au rez-de-chaussée, un ancien WC. Avec les 803/10000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales , et les 598/1000èmes du sol et des parties communes spéciales au bâtiment B.
Etat descriptif de division - Règlement de copropriété: acte reçu par Maître VILLAUME, notaire à Meaux le 07/12/1994 dont une copie authentique a été publiée au service de la publicité foncière de Meaux le 18/01/1995 volume 95 P n° 660.
Le DPE n'a pas pu être établi en l'absence d'information du propriétaire.
Occupation: les lieux sont occupés par le propriétaire, sa conjointe et leurs enfants
Cadastre : section BT n° 9