UN APPARTEMENT • 28m² • Fréjus

- Lot 70: UN APPARTEMENT, au 3ème étage du bâtiment A (portant le n° 318) se composant ainsi qu'il suit un séjour pièce principale, une loggia, une chambre, un coin cuisine, une salle d'eau;
Et les 789/100 000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales;
Et les 128/10 000èmes des charges spéciales au bâtiment A
Les 141/10 000èmes des charges d'escalier;
Et les 910/10 000èmes des charges d'ascenseur.
Il est précisé que l'immeuble est inclus dans le lotissement dénommé "LE CESNE"
Il résulte d'un certificat de superficie du 27 Février 2020 que la surface Loi Carrez est de 28 m².
Occupation: A la date du procès-verbal descriptif, le bien est occupé par le propriétaire.
Cadastre : section CE n° 329 (anciennement cadastré section CE n° 5)
Référence greffe : 20/03201